Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Maison Orvian entre le vendeur et toute personne effectuant un achat via la boutique en ligne.
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec le plus grand soin.
Les photographies, dimensions, couleurs et descriptions sont fournies à titre indicatif. De légères différences peuvent exister selon les matériaux, les écrans utilisés ou les procédés de fabrication.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués dans la devise sélectionnée par le client.
Les frais de livraison éventuels sont précisés avant la validation de la commande.
Maison Orvian se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
4. Commande
Toute commande devient définitive après validation du paiement.
Maison Orvian se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de fraude suspectée, d'informations incomplètes ou de tout autre motif légitime.
5. Paiement
Le paiement est effectué via les moyens de paiement sécurisés proposés lors de la commande.
Aucune information bancaire n'est conservée par Maison Orvian.
6. Livraison
Les commandes sont préparées dans les meilleurs délais.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier selon la destination, le transporteur ou des circonstances indépendantes de notre volonté.
Les informations détaillées figurent dans notre Politique d'expédition.
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et, lorsque cela est possible, dans leur emballage d'origine.
Les modalités complètes figurent dans notre Politique de remboursement.
8. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément à la législation en vigueur.
9. Responsabilité
Maison Orvian ne pourra être tenue responsable des retards ou inexécutions résultant d'un cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté.
10. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, logos, graphismes et éléments visuels) demeure la propriété exclusive de Maison Orvian.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
11. Protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
12. Service client
Pour toute question concernant une commande ou un produit, vous pouvez nous contacter à :
13. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit applicable au pays d'établissement de Maison Orvian.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Ce texte est adapté pour une boutique e-commerce premium. Lorsque tu auras créé ta société (aux Émirats arabes unis ou ailleurs), il faudra simplement compléter les informations juridiques spécifiques (nom de la société, adresse, juridiction compétente, etc.).