Politique de confidentialité

ARTICLE 1 — Renseignements personnels recueillis

Le responsable du traitement est Nocta Management FZ-LLC, exerçant sous le nom commercial Maison Orvian. Contact : contact@maisonorvian.com.

Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d'achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse postale, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.

Lorsque vous naviguez sur notre boutique, nous recevons également automatiquement l'adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d'obtenir plus de détails au sujet du navigateur et du système d'exploitation que vous utilisez.

Marketing par e-mail : avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet de notre boutique, de nouveaux produits et d'autres mises à jour.

Nous ne recevons ni ne stockons vos données bancaires : elles sont traitées directement par notre prestataire de paiement.

ARTICLE 2 — Bases légales et consentement

Comment obtenez-vous mon consentement ?

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.

Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.

Bases légales des traitements : exécution du contrat pour le traitement de votre commande ; votre consentement pour les communications commerciales ; notre intérêt légitime pour l'amélioration du site et la prévention de la fraude ; nos obligations légales en matière comptable.

Comment puis-je retirer mon consentement ?

Si après nous avoir donné votre consentement vous changez d'avis, vous pouvez nous en aviser à contact@maisonorvian.com. Par ailleurs, la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation permet à toute personne de refuser d'être démarchée par un professionnel avec lequel elle n'a pas de relation contractuelle en cours : vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel (bloctel.gouv.fr).

ARTICLE 3 — Divulgation

Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels si la loi nous oblige à le faire, ou si vous violez nos Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

Vos données sont par ailleurs transmises à nos prestataires de paiement, à notre hébergeur et à nos partenaires logistiques et transporteurs, uniquement dans la mesure nécessaire à leur mission. Nous ne vendons ni ne louons vos données.

ARTICLE 4 — Shopify

Notre boutique est hébergée sur Shopify. Cette société nous fournit la plate-forme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits.

Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, et dans l'application générale de Shopify. Vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

Paiement : si vous réalisez votre achat par le biais d'une passerelle de paiement direct, Shopify stockera vos renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l'industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les données de votre carte bancaire ne sont conservées que le temps nécessaire à la finalisation de la transaction, puis supprimées. Les données relatives à la commande elle-même sont conservées selon les durées indiquées à l'article 7.

Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l'effort conjoint d'entreprises telles que Visa, Mastercard, American Express et Discover.

ARTICLE 5 — Services fournis par des tiers

De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu'ils nous fournissent.

Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d'achat. Nous vous recommandons de lire attentivement ces politiques.

Une fois que vous quittez le site de notre boutique ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l'application d'un tiers, vous n'êtes plus régi par la présente politique de confidentialité ni par nos Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 6 — Transferts hors Union européenne

Notre société est établie hors de l'Union européenne et certains de nos prestataires le sont également. Vos données font donc l'objet de transferts hors Union européenne.

Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par un mécanisme équivalent prévu aux articles 44 à 49 du RGPD.

ARTICLE 7 — Durées de conservation

Données de commande : dix ans, au titre des obligations comptables. Données de prospection : trois ans à compter de votre dernier contact. Données de navigation : treize mois au maximum.

ARTICLE 8 — Sécurité

Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l'industrie pour nous assurer qu'elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais du protocole SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Bien qu'aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l'industrie.

ARTICLE 9 — Fichiers témoins (cookies)

Voici une liste des fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.

_session_id — identificateur unique de session, permet de stocker les informations relatives à votre session. _shopify_visit — aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé pour enregistrer le nombre de visites. _shopify_uniq — aucune donnée retenue, expire à minuit le jour suivant. Calcule le nombre de visites par client unique. cart — identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l'information relative à votre panier d'achat. _secure_session_id — identificateur unique de session. storefront_digest — identificateur unique, indique si le visiteur actuel a accès à la boutique.

Les cookies de mesure d'audience et de publicité ne sont déposés qu'avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment depuis les paramètres de confidentialité du site.

ARTICLE 10 — Âge de consentement

En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre pays de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d'âge mineur à votre charge d'utiliser ce site web.

ARTICLE 11 — Modifications apportées à la présente politique

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment ; veuillez la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web.

Si notre boutique fait l'objet d'une acquisition par une autre entreprise ou d'une fusion, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre des produits.

RGPD

Les données personnelles des clients — adresse et détails des commandes — sont transmises aux partenaires responsables de la livraison des produits.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Afin de modifier, consulter ou supprimer vos données, envoyez-nous une demande à contact@maisonorvian.com. Nous répondons sous un mois. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Questions et coordonnées

Si vous souhaitez accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou simplement obtenir plus d'informations, contactez notre responsable des normes de confidentialité à contact@maisonorvian.com.